Version préparatoire — [DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR À COMPLÉTER]. Ces conditions s’appliquent au site web dllm et à l’application mobile dllm. Elles doivent être validées juridiquement avant publication définitive.
1. Éditeur
[NOM LÉGAL], [FORME JURIDIQUE], situé [ADRESSE], [PAYS]. Contact : [EMAIL].
2. Description du service
dllm propose une console applicative et des agents permettant d’utiliser des modèles d’intelligence artificielle localement ou via un mode connecté optionnel. [DESCRIPTION CONTRACTUELLE À VALIDER].
3. Accès et création de compte
Le mode local peut être accessible sans compte. Les fonctions connectées nécessitent un compte, une adresse email valide et le respect des conditions d’âge ou de capacité applicables. L’utilisateur protège ses identifiants.
4. Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur fournit des informations exactes, sécurise ses équipements, vérifie les résultats générés et respecte les lois, droits de tiers et politiques applicables.
5. Restrictions d’usage
Sont notamment interdits : l’accès non autorisé, le contournement des protections, l’usage malveillant, la violation de droits, la perturbation du service ou l’exploitation d’un modèle à des fins illégales. [LISTE À COMPLÉTER].
6. Suspension et suppression
Un compte peut être suspendu en cas de risque de sécurité ou de violation substantielle, selon une procédure proportionnée. L’utilisateur peut demander sa suppression via la page dédiée.
7. Responsabilité
Les modèles peuvent produire des contenus inexacts. dllm ne remplace aucun professionnel qualifié. [LIMITATIONS, GARANTIES ET PLAFONDS À VALIDER SELON LA JURIDICTION].
8. Propriété intellectuelle
Les marques, interfaces et logiciels restent la propriété de leurs titulaires. Les licences des composants open source et modèles tiers demeurent applicables.
9. Données personnelles
Les traitements sont décrits dans la politique de confidentialité.
10. Modification des conditions
Les changements importants seront signalés selon les moyens et délais à définir. [PROCÉDURE À VALIDER].
11. Droit applicable
[PAYS / DROIT APPLICABLE / JURIDICTION COMPÉTENTE / MÉDIATION À COMPLÉTER].